Mémorandum d'accord - Ffe

15 mai 2017 ... Mémorandum d'accord entre les services vétérinaires de la Belgique, des Pays-Bas, du Grand-Duché de Luxembourg et de la France.

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Memorandum of Understanding between the World Health…

Memorandum of Understanding between the World Health Organization (“WHO”) and the Institute for Health Metrics and Evaluation (“IHME”). Whereas, WHO...

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OMC | Règlement des différends - Mémorandum d'accord…

Les règles et procédures du présent mémorandum d'accord s'appliqueront aux différends soumis en vertu des dispositions relatives aux consultations et au...

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Le programme VNU et ONU-Habitat signent un mémorandum…

Le programme des Nations Unies pour les établissements humains (ONU-Habitat) souhaite augmenter le nombre de Volontaires des Nations Unies spécialisés...

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Diffusion Générale OCDE/GD(95)140 - OECD.org

commerce (OMC) et l'adoption d'un nouveau mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends (ci-après dénommé...

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Memorandum d'entente sur la coopération dans le…

Memorandum d'entente sur la coopération dans le domaine des ... Le présent memorandum peut être modifié ou complété par accord écrit entre les parties.

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Négociations sur le Mémorandum d'Accord sur le…

30 nov. 2002 ... Les négociations sur le réexamen du Mémorandum d'accord doivent aboutir à un système qui facilite et encourage clairement la participation...

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L'UA et l'ONU signent un mémorandum…

20 sept. 2017 ... L'Union africaine (UA) et l'Organisation des Nations Unies (ONU) ont signé mercredi un mémorandum d'accord pour promouvoir la...

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MODÈLE DE MÉMORANDUM D'ACCORD DE ... - UNIDO

d'accords de coopération avec des partenaires de ce secteur, ... Le présent Mémorandum exprime dans son intégralité l'accord intervenu entre les Partenaires.

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memorandum d'entente entre - Le PNUD au…

27 mai 2014 ... envisagée à travers ce mémorandum est conforme à l'Accord de Base Standard entre le. Gouvernement de la République du Burundi et le...

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Mémorandum d'accord entre le Conseil de…

Désireux de réaliser une plus grande unité entre les Etats d'Europe par le respect des valeurs partagées de démocratie pluraliste, de prééminence du droit et...

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APS - Signature d'un mémorandum d'accord pour le…

28 août 2017 ... Dakar, 28 août (APS) - Le ministère de la Santé et de l'Action sociale (MSAS) et l'Agence nationale pour la statistique et la démographie...

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memorandum d'accord sur la conservation des…

Mémorandum d'accord sur les mesures de conservation pour les tortues marines de la côte atlantique d'Afrique et le Mémorandum d'accord concernant les...

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La BAD et l'AFI signent un mémorandum d'accord -…

2 févr. 2017 ... Abidjan - La Banque africaine de développement (BAD) et l'Alliance pour l'inclusion financière (AFI) ont signé mardi à Abidjan, un...

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Module 5: Le système de règlement des différends de…

Ceci a conduit à l'élaboration du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends, qui a institué plusieurs nouvelles...

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Coopération : signature d'un mémorandum…

13 oct. 2017 ... Vous êtes ici : Home; Politique; Coopération : signature d'un mémorandum d'accord sur les collaborations de recherche entre le JIRCAS et l'...

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Mémorandum d'entente — Wikipédia

Un mémorandum d'entente (en anglais memorandum of understanding - MoU) ou Protocole d'entente (PE) (Canada) est un document décrivant un accord ou...

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memorandum d'accord concernant la collaboration…

l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (ci-après dénommée. "l'OAA"): Considérant l'Echange de lettres de 1975 entre l'Agence de...

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UNESCO. Executive Board; 201st; Projet de mémorandum…

16 mars 2017 ... projet de mémorandum d'accord entre l'UNESCO et le Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels.

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Définition mémorandum d'accord | Dictionnaire…

mémorandum d'accord définition, synonymes, conjugaison, voir aussi 'mémorandum',memoranda',memoriam',mémoriaux', expression, exemple, usage,...

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Département de l'Assemblée générale et de la gestion des…

Programme de collaboration avec les universités. Liste des universités ayant signé un mémorandum d'accord avec l'ONU. Liste actualisée des mémorandums...

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Signature de mémorandum d'accords entre le…

30 août 2017 ... Le ministère de la Santé et de l'Action sociale, en partenariat avec l'Agence nationale pour la statistique et la démographie (ANSD) a signé,...

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mémorandum d'accord - ILO

MÉMORANDUM D'ACCORD entre l'Organisation internationale du Travail et la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement.

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Mémorandum d'Accord de Partenariat et de…

Le Centre Africain de Formation et de Recherche Administratives pour le Développement (ci-après dénommée le CAFRAD), représenté. par Monsieur Stéphane...

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Agoranov et Africinvest signent un Memorandum…

5 oct. 2017 ... Agoranov et Africinvest signent un Memorandum d'accord de coopération à Tunis, à l'occasion de la visite de Monsieur Edouard Philippe,...

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EUR-Lex - r11010 - EN - EUR-Lex

15 mai 2017 ... l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 (GATT ... L'annexe 2 comprend le mémorandum d'accord relatif aux règles et...

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mémorandum — Wiktionnaire

Du latin memorandum (« chose dont il faut se rappeler »). ... un futur contrat. L'OMPI et l'ARIPO signent un mémorandum d'accord afin d'élargir leur coopération.

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Mémorandum d'accord et Matériel appartenant aux…

Coordonne la négociation des mémorandum d'accord entre les pays contributeurs et les intervenants au Siège;. • Calcule les remboursements au titre du...

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Mémorandum d'accord entre les services…

1 juin 2017 ... Pg 1 / 9. Mémorandum d'accord entre les services vétérinaires de la Belgique, des Pays-Bas, du Grand-Duché de Luxembourg et de la France.

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